Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHO-CONFORT
IPSANTE DOMICILE, SAS

Numéro de dépôt :
95565803
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2025

Présentation de la marque ORTHO-CONFORT

Déposée le 29 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSANTE DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHO-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSANTE DOMICILE domicilié(e) 16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD - France.

La marque ORTHO-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORTHO-CONFORT arrivera à expiration en date du 29 mars 2025.

IPSANTE DOMICILE a également déposé les autres marques suivantes : Nema Santé , Elivie Santé , Kiera Santé , IP Santé domicile prestations de santé à domicile , IP Santé domicile , Alvy Santé , TéléVNI , ORTHO-CONFORT , Elivie , ALGO PPC


IPSANTE DOMICILE, SAS - 16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche - 69003 - LYON - France - SIREN 333954386


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277897 - Publication au BOPI 2004-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°509083 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580714 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-09

Inscription le 11 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648913 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Ceintures abdominales, corsets abdominaux,matelas pour l'accouchement, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, cornets acoustiques, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, agrafes chirurgicales, aiguilles à usage médical, coussins à air à usage médical, matelas à air à usage médical, oreillers à air à usage médical, appareils thérapeutiques à air chaud, vibrateurs à air chaud à usage médical, alaises, alèses, appareil pour l'allaitement, ampoules radiogènes à usage médical, appareil pour l'analyse à usage médical, appareil pour l'analyse du sang, appareil d'anesthésie, masques anesthésiques, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, antiphones, bandages orthopédiques pour les articulations, attelles (chirurgie), bandages élastiques, bandages herniaires, bandes galvaniques à usage médical, chirurgie bas élastiques, bas pour les varices, bassins à usage médical, bassins hygiéniques, couveuses pour bébés, embouts de béquilles pour infirmes, béquilles pour infirmes, appareils obstétricaux pour bestiaux, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, bistouris, bocks à injections, bottes à usage médical, bouchons pour les oreilles, bougies (chirurgie), brancards pour malades, brancards roulants, bandages herniaires brayers, cambrures de chaussures, camisoles de force, canules, catgut cathéters, appareils à rincer les cavités du corps, ceintures médicales, ceintures médicales électriques, ceintures orthopédiques, draps stériles champs opératoires, tenailles à châtrer, ressorts pour cambrures de chaussures, chaussures orthopédiques, éponges chirurgicales, appareils et instruments chirurgicaux, fils de chirurgiens, miroirs pour chirurgiens, trousses de chirurgiens, ciseaux pour la chirurgie, civières, compresses thermoélectriques (chirurgie), compresseurs (chirurgie), compte-gouttes à usage médical, contraceptifs non chimiques, cornets acoustiques, appareils médicaux pour exercices corporels, coupe-cors, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, coussins à usage médical, coussins chauffés électriquement à usage médical, couteaux de chirurgie, coutellerie chirurgicale, couvertures chauffantes, à usage médical, couveuses médicales, crachoirs, gants de crin pour massages, cuillers pour médicaments, cure-langue, cure-oreilles, soie dentaire, appareils dentaires électriques, appareils et instruments dentaires, pivots dentaires, dentiers, fauteuils de dentistes,miroirs pour dentistes, dents artificielles, doigtiers à usage médical, drains à usage médical, draps pour incontinents, poches à eau à usage médical, éclisse (attelles), écouvillons pour nettoyer les cavités du corps, écrans radiologiques à usage médical, électrocardiographes, électrodes à usage médical, appareils pour massages esthétiques, fauteuils à usage médical ou dentaire, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, flacons compte-gouttes à usage médical, forceps, fraise à usage dentaire, appareils pour fumigations à usage médical, gaines à usage médical, appareils thérapeutiques galvaniques, gants à usage médical, gants pour massages, gastroscopes, genouillères orthopédiques, sacs à glace à usage médical, ceintures de grossesses, hématimètres, lits hydrostatiques à usage médical, seringues hypodermiques, ceintures, hypogastriques, pelotes hypogastriques, inciseurs à usage chirurgical, inhalateurs, injecteurs à usage médical, oreillers contre l'insomnie, insufflateurs, irrigateurs à usage médical, tire-lait, lampes à usage médical, lancettes, lasers à usage médical, prothèses intra-oculaires (lentilles) pour implantation chirurgicale, lits construits spécialement pour les soins médicaux, mâchoires artificielles, mallettes spéciales pour instruments médicaux, matelas pour l'accouchement, trousses de médecins, récipients pour l'application de médicaments, appareils et instruments médicaux, membres artificiels, appareil pour la mesure de la tension artérielle, mobilier spécial à usage médical, appareils obstétricaux, ceintures ombilicales, tables d'opération, ophtalmomètres, ophtalmoscopes, articles orthopédiques, appareils pour la protection de l'ouïe, peau artificielle à usage chirurgical, pelotes hypogastriques, pessaires, appareil pour la physiothérapie, support pour pieds plats, pilulaires, pivots dentaires, pompes à usage médical, préservatifs, prothèses, prothèses capillaires, lampes à quartz à usage médical, radiographies à usage médical, appareils de radiologie à usage médical, appareil pour la radiothérapie, tubes à rayons Roentgen à usage médical, lampes à rayons ultraviolets à usage médical, appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical, appareils de réanimation, respirateurs pour la respiration artificielle, appareils Roentgen à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons Roentgen à usage médical, scalpels, scies à usage chirurgical, seins artificiels, semelles orthopédiques, seringues à usage médical, sondes à usage médical, ressorts pour cambrures de souliers, souliers orthopédiques, sphygmomanomètres, sphygmotensiomètres, spiromètres (appareils médicaux), stéthoscopes, sucettes (tétines), appareil pour le traitement de la surdité, suspensoirs (bandages), aiguilles pour sutures, matériel pour sutures, thermomètres à usage médical, trocarts, seringues utérales, seringues vaginales, vaporisateurs à usage médical, ventouses médicales, appareils et instruments vétérinaires, appareils vibratoires pour lits, vibromasseurs, yeux artificiels.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; stérilisateurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; fauteuils roulants pour malades.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; lits d'hôpital.Vêtements, chaussures, chapellerie.Construction; réparation; services d'installation.Soins médicaux, d'hygiène et de beauté, balnéothérapie, thalassothérapie, soins paramédicaux, centre de soins.Location d'appareils médicaux, paramédicaux et oxygénothérapie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.